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Documentation

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2025

Comptes-rendus

15-01-2025

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

20-02-2025

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

20-03-2025

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

15-01-2025

D_2025_001 Appel d'offre compteurs communicants

20-02-2025

D_2025_0002 Choix des prestataires - Travaux la Croix des Rameaux - St Martin sur la Chambre

D_2024_003 Validation des Conditions Générales de Vente

20-03-2025

D_2025_004 Vote du CFU 2024

D_2025_007 Personnel prime de partage de la valeur

D_2025_005 CAO SMDC Perelles Lavoir

D_2025_006 Frais repartition AEM SIEPAB La Chambre

2024

Comptes-rendus

24-01-2024

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

20-03-2024

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

15-05-2024

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

19-06-2024

Convocation

Procès-verbal

18-09-2024

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

09-10-2024

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

13-11-2024

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

18-12-2024

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24-01-2024

D_2024_001 Ouverture de credits d investissement

D_2024_002 Convention ORANGE St Avre

20-03-2024

D_2024_003 Compte administratif 2023

D_2024_006 Vote du budget primitif 2024

D_2024_004 Compte de gestion 2023

D_2024_007 Marché de liaison Sainte Marie de Cuines Saint Avre

D_2024_005 Affectations des résultats

D_2024_008 Avenant à la convention de reconstitution des flux

15-05-2024

D_2024_009 DM1

D_2024_010 adhesion GIP RGD Savoie Mont Blanc

D_2024_011 convention de servitude Manno Saint Avre

18-09-2024

D_2024_012 Refacturation de la commune de St Avre impasse moulin des pauvres

D_2024_015 Demande de subvention FACE chemin des perelles SMDC

D_2024_013 Refacturation de la commune de St Avre Chanet III

D_2024_016 Convention repartition frais generaux La Chambre

D_2024_014 DM 2

09-10-2024

D_2024_017 Marché de remplacement du logiciel de facturation

D_2024_018 Convention de répartition des frais avec la commune de La Chambre - Travaux rue de la Pontière et chemin de Mangon

D_2024_019 Convention de répartition des frais avec la commune de Saint Martin sur la chambre et le SIEPAB - Travaux rue de la Croix des Rameaux

13-11-2024

D_2024_020 DM 3

D_2024_021 Assujetissement impot sur les societes

D_2024_022 Appel d offres chemin des Perelles - Ste Marie de Cuines

18-12-2024

D_2024_023 Budget 2025 Ouverture des crédits d'investissement

D_2024_024 Salle des fêtes de Sainte Marie de Cuines - Production photovoltaïque

2023

Comptes-rendus

18-01-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

22-02-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

22-03-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

12-04-2023

Convocation

Procès-verbal

12-05-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

19-06-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

06-09-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

11-10-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

22-11-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

20-12-2023

Convocation

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

18-01-2023

Convention de servitude

Crédits investissement

Délégation du conseil

22-02-2023

Approbation compte administratif 2022

Vote compte de gestion 2022

Affectation résultats

Budget primitif 2023

22-03-2023

D_2023_008 Approbation règlement intérieur version 6

D_2023_009 Approbation règlement de service version 3

12-04-2023

12-05-2023

D_2023_010 Embauche d'un Directeur

19-06-2023

D2023-011 Délibération Election Commission D'Appel D'Offres

D2023-012 Délibération Subvention FACE La Chambre Chemin de Mangon

D2023-013 Délibération Subvention FACE La Chapelle ZAE le Bornay

06-09-2023

D2023-014 Reversement de la part communale de l'accise sur l'électricité

D2023-015 Convention d'occupation du domaine public s

11-10-2023

D_2023_016 Décision modificative n°1

D_2023_017 Approbation du nouveau contrat GRD-F

D_2023_018 Signature du contrat avec Cantoriel

22-11-2023

D_2023_019 contrat de prestation de service REMIT

D_2023_020 convention de repartition frais MOE AEM SMDC

20-12-2023

D_2023_0021 Convention d'exploitation ENEDIS

D_2023_022 Convention de répartition des frais de maîtrise d'oeuvre et frais généraux AEM SMDC

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