Menu
Menu
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
D_2025_001 Appel d'offre compteurs communicants
D_2025_0002 Choix des prestataires - Travaux la Croix des Rameaux - St Martin sur la Chambre
D_2024_003 Validation des Conditions Générales de Vente
D_2025_004 Vote du CFU 2024
D_2025_007 Personnel prime de partage de la valeur
D_2025_005 CAO SMDC Perelles Lavoir
D_2025_006 Frais repartition AEM SIEPAB La Chambre
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
D_2024_001 Ouverture de credits d investissement
D_2024_002 Convention ORANGE St Avre
D_2024_003 Compte administratif 2023
D_2024_006 Vote du budget primitif 2024
D_2024_004 Compte de gestion 2023
D_2024_007 Marché de liaison Sainte Marie de Cuines Saint Avre
D_2024_005 Affectations des résultats
D_2024_008 Avenant à la convention de reconstitution des flux
D_2024_009 DM1
D_2024_010 adhesion GIP RGD Savoie Mont Blanc
D_2024_011 convention de servitude Manno Saint Avre
D_2024_012 Refacturation de la commune de St Avre impasse moulin des pauvres
D_2024_015 Demande de subvention FACE chemin des perelles SMDC
D_2024_013 Refacturation de la commune de St Avre Chanet III
D_2024_016 Convention repartition frais generaux La Chambre
D_2024_014 DM 2
D_2024_017 Marché de remplacement du logiciel de facturation
D_2024_018 Convention de répartition des frais avec la commune de La Chambre - Travaux rue de la Pontière et chemin de Mangon
D_2024_019 Convention de répartition des frais avec la commune de Saint Martin sur la chambre et le SIEPAB - Travaux rue de la Croix des Rameaux
D_2024_020 DM 3
D_2024_021 Assujetissement impot sur les societes
D_2024_022 Appel d offres chemin des Perelles - Ste Marie de Cuines
D_2024_023 Budget 2025 Ouverture des crédits d'investissement
D_2024_024 Salle des fêtes de Sainte Marie de Cuines - Production photovoltaïque
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convocation
Liste des délibérations
Procès-verbal
Convention de servitude
Crédits investissement
Délégation du conseil
Approbation compte administratif 2022
Vote compte de gestion 2022
Affectation résultats
Budget primitif 2023
D_2023_008 Approbation règlement intérieur version 6
D_2023_009 Approbation règlement de service version 3
D_2023_010 Embauche d'un Directeur
D2023-011 Délibération Election Commission D'Appel D'Offres
D2023-012 Délibération Subvention FACE La Chambre Chemin de Mangon
D2023-013 Délibération Subvention FACE La Chapelle ZAE le Bornay
D2023-014 Reversement de la part communale de l'accise sur l'électricité
D2023-015 Convention d'occupation du domaine public s
D_2023_016 Décision modificative n°1
D_2023_017 Approbation du nouveau contrat GRD-F
D_2023_018 Signature du contrat avec Cantoriel
D_2023_019 contrat de prestation de service REMIT
D_2023_020 convention de repartition frais MOE AEM SMDC
D_2023_0021 Convention d'exploitation ENEDIS
D_2023_022 Convention de répartition des frais de maîtrise d'oeuvre et frais généraux AEM SMDC
Contactez le Centre d’Appels Dépannages d’Enedis
Signalez à l’opérateur que vous ètes client d’une Régie ou ELD en convention avec ENEDIS
Urgence dépannage
09 726 750 73
Convention ENEDIS